blog-renovation-11 – Tout savoir sur rénovation globale CEE pour les particuliers avec le réseau Synerciel

Tout savoir sur la prime CEE rénovation globale pour les particuliers

Rénover une habitation est une opération coûteuse, surtout lorsqu’il est question d’en améliorer la performance énergétique. Ce type de rénovation implique en effet la réalisation de travaux d’économie d’énergie (isolation thermique des planchers, fenêtres, toitures, murs, installation de chaudière biomasse ou à condensation, de pompes à chaleur, etc.). Ainsi, la plupart des ménages hésitent à se lancer dans un tel projet par manque de moyens financiers.

Compte tenu de l’importance que revêtent les travaux d’efficacité énergétique, les pouvoirs publics ont mis en place de nombreux dispositifs d’aides. La prime CEE (Certificat d’Économie d’Énergie) de rénovation globale en fait partie. Elle est attribuée par les entreprises de fourniture d’énergie comme EDF à tout acteur qui envisage de réaliser des travaux de rénovation énergétique afin de réduire son impact environnemental.

En tant que particulier, que faut-il savoir sur l’aide CEE de rénovation globale ?

Naissance et définition de la prime CEE rénovation globale

Avant de définir la prime CEE de rénovation globale, ou prime énergie, il est important de revenir aux origines de sa création. La volonté du Gouvernement de relancer le secteur de la rénovation énergétique s’est manifestée dans un premier temps par l’extension du dispositif « MaPrimeRénov’ » au cours du dernier trimestre de l’année 2020. Au regard du projet ambitieux du Gouvernement pour ce secteur, d’autres mesures d’incitation ont été adoptées au cours de la même année. Celles-ci concernent notamment le lancement de la prime CEE de rénovation globale pour compléter le dispositif des CEE créé en 2005.

La prime CEE de rénovation globale est ainsi disponible depuis 2020. Il s’agit d’une aide pour encourager la réalisation de bouquets de travaux de rénovation énergétique. Destinée aux propriétaires de maison individuelle, cette prime leur permet d’effectuer un ensemble de travaux coordonnés pour réduire de moitié la consommation d’énergie annuelle de leur habitation et le recours aux énergies fossiles. La subvention ne concerne cependant pas que les logements des particuliers. Les équipements, les véhicules et les bâtiments sont également concernés, car ils participent aux émissions de gaz à effet de serre et consomment de l’énergie.

Quels sont les deux types de prime CEE rénovation globale ?

Si les particuliers peuvent bénéficier d’une prime CEE de rénovation globale pour améliorer les performances énergétiques de leur domicile, ils ont le choix entre deux dispositifs dont la mise en œuvre est rigoureusement encadrée par la loi.

On distingue effectivement deux types de primes CEE pour des travaux de rénovation globale de maisons individuelles.

  1. La prime CEE standard : cette aide de rénovation globale permet aux ménages de faire face aux coûts exorbitants générés par des travaux de rénovation énergétique comme l’installation d’équipements de chauffage en hiver, la climatisation en été ou encore la production d’eau chaude sanitaire. Dans le cadre de l’approche globale, les travaux engagés doivent démontrer un gain énergétique minimum de 35 % en fonction de l’étude énergétique réalisée en amont. L’aide est accessible à tous les ménages. Son montant varie cependant en fonction de plusieurs critères, notamment la surface habitable de la maison, la nature des travaux, les coûts de rénovation et le type de fournisseur d’énergie.
  2. Le coup de pouce rénovation performante : cette aide est en réalité une bonification de la prime CEE standard. Le gouvernement a simplifié le mode de calcul du montant de la subvention, ce qui suscite l’intérêt de plus de ménages. Cependant, les exigences en matière d’efficacité énergétique sont plus élevées dans ce dispositif. En effet, les travaux d’économie d’énergie effectués doivent apporter une baisse de consommation annuelle en énergie primaire d’au moins 55 % sur les usages de l’eau chaude sanitaire (ECS), du chauffage et du refroidissement. Ainsi, le montant du coup de pouce rénovation performante est attribué dans des conditions similaires, mais pas identiques à l’aide classique.

Il faut bien noter que les primes CEE ne sont pas destinées uniquement aux propriétaires de maisons individuelles. Ces dispositifs sont également applicables pour les copropriétés. Deux types de travaux sont visés.

  1. Les travaux concernant les parties communes.
  2. Les travaux d’intérêt collectif sur les parties privatives.

La subvention n’est accordée que si les travaux effectués permettent au moins 35 % de gain énergétique. Par ailleurs, dans le cadre de la réalisation des travaux de rénovation énergétique, qu’il s’agisse d’une maison individuelle ou d’un immeuble collectif, la loi fait obligation aux ménages de procéder en amont à un audit énergétique par un bureau de contrôle indépendant compétent. C’est une condition sine qua non pour bénéficier de la prime CEE standard ou de la prime coup de pouce rénovation performante. Il y a d’autres conditions.

Quelles sont les conditions d’obtention d’une prime CEE rénovation globale ?

L’obtention d’une prime CEE de rénovation globale est soumise à des conditions strictes. Qui peut en bénéficier ? Quels sont les logements concernés ? Quels sont les travaux éligibles à ces primes CEE ? Qui conduit les travaux de rénovation énergétique ? Les réponses à ces différentes interrogations sont déterminantes pour la conduite de la procédure par les ménages.

Qui peut bénéficier des primes CEE et quels sont les logements concernés ?

Les primes CEE de rénovation globale « standard » et « coup de pouce » sont disponibles sans condition de ressources à tout particulier majeur jouissant du statut de :

  • propriétaire ;
  • locataire ;
  • occupant à titre gratuit d’un local à usage d’habitation

En réalité, tous les ménages ont la possibilité de bénéficier de cette aide, mais les foyers touchés par la précarité énergétique sont privilégiés.

Pour ce qui est du type de logements concernés par les primes CEE, il peut s’agir :

  • d’une résidence principale ou secondaire ;
  • d’une maison individuelle ou d’un appartement.

Qu’importe la nature du logement au final, il doit être achevé à la date de l’engagement des travaux (signature du devis, bon de commande, versement d’acompte, etc.).

Quels sont les travaux éligibles aux primes CEE rénovation globale ?

Pour être éligibles à une prime CEE, les ménages doivent simplement entreprendre des travaux qui améliorent la performance énergétique de leur habitation. Dans cette catégorie de travaux, on retrouve :

  • l’isolation des murs, des combles (perdus ou aménagés), des sols ou de la toiture couvrant au moins 75 % de la surface totale à isoler ;
  • la rénovation des équipements de chauffage, de refroidissement et de production d’eau chaude sanitaire ;
  • le changement de fenêtres.

Des fiches d’opérations standardisées reprennent en détail les travaux éligibles à ce type d’aide, dont la plupart couvrent essentiellement les consommations d’énergie dans les bâtiments existants.

Qui conduit les travaux ?

Pour être éligibles, les produits utilisés doivent remplir des caractéristiques spécifiques. Par exemple, pour les travaux d’isolation, les performances thermiques (R) des produits isolants sont définies pour chaque paroi à isoler. Une autre précaution doit être prise : faire réaliser les travaux par un professionnel reconnu garant de l’environnement (RGE). En effet, le label RGE est une certification octroyée aux artisans ou aux entreprises du bâtiment spécialisées dans les travaux de rénovation énergétique après validation de leur expertise par des organismes qualifiés tels que Qualibat. 

Ainsi, les professionnels RGE effectuent leurs opérations dans le respect des normes de sécurité en vigueur. La question est : où en trouver ? La solution Synerciel pour la rénovation globale CEE à l’endroit des particuliers implique la mise à disposition d’un réseau de professionnels qualifiés sous la bannière de Cercle Confort Habitat (CCH). Ces professionnels ont l’habitude de travailler ensemble et sont engagés pour des rénovations durables et de qualité. Pour les ménages, c’est un réel gain de temps et d’efficacité.

Nos CCH sont répartis sur tout le territoire français afin de permettre aux ménages de profiter d’une véritable expertise locale. Un autre avantage : un professionnel des réseaux Synerciel est en mesure d’effectuer toutes les démarches allant de la constitution du dossier à la réalisation des travaux et de déduire directement le montant des aides sur la facture.